Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOLUX
SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL (S.I.R.S.), Société Anonyme, 4, rue Benjamin Constant, 92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX

Numéro de dépôt :
1309983
Date de dépôt :
21/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1995

Présentation de la marque DECOLUX

Déposée le 21 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL (S.I.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL (S.I.R.S - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain LECLERC, Directeur - France.

La marque DECOLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOLUX est expirée depuis le 21 mai 1995.

SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL (S.I.R.S a également déposé les autres marques suivantes : TERSOM , PYROSOM , BALADÉCOR , OMNIDECK , FLEXSOM , INTISOM , BOUCLINE , VIVRE , SOMFIX , BITUSOM


SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL (S.I.R.S.), Société Anonyme, 4, rue Benjamin Constant, 92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France


Alain LECLERC, Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.